Dirigeants
Fonctions exécutives engageant des décisions importantes pour l'organisation.
RESPONSABILITÉ DES DIRIGEANTS
Protégez vos dirigeants. Sécurisez l'exercice de leurs responsabilités.
Identifiez les responsabilités, les scénarios de mise en cause et les expositions susceptibles d'affecter vos dirigeants, administrateurs et mandataires sociaux.
GoverLex relie gouvernance, responsabilité, profil de risque et besoins de protection afin de structurer une réponse cohérente, proportionnée et adaptée à votre organisation.
EXECUTIVE LIABILITY FRAMEWORK
Lecture du profil d'exposition
GOVERLEX
DIRIGEANT
Responsabilité & exposition
GOUVERNANCE · MANDAT · DÉCISION
01
FONCTION
Responsabilités exercées
02
GOUVERNANCE
Processus de décision
03
EXPOSITION
Scénarios de mise en cause
04
PROTECTION
Besoins & dispositifs
FINALITÉ
Relier les responsabilités réelles
à une stratégie de protection adaptée.
GOUVERNANCE & RESPONSABILITÉ
Décider implique d'assumer des responsabilités.
Les fonctions de direction et de gouvernance exposent les décideurs à des responsabilités qui doivent être identifiées et comprises.
Plus l'environnement devient complexe, plus les décisions peuvent générer des enjeux de responsabilité pour les dirigeants, administrateurs et mandataires sociaux.
GoverLex analyse ces expositions afin de relier gouvernance, responsabilités, scénarios de mise en cause et stratégie de protection.
Administrateurs
Responsabilités exercées dans les instances de gouvernance et de supervision.
Mandataires sociaux
Fonctions associées à un mandat et à des responsabilités spécifiques.
Responsables clés
Acteurs exerçant une responsabilité significative dans certains dispositifs de gouvernance.
ANALYSE DES EXPOSITIONS
Comprendre l'exposition avant de structurer la protection.
Une protection pertinente commence par une lecture précise des fonctions exercées, des responsabilités, de la gouvernance et des situations susceptibles de mettre en cause les décideurs.
Demander une analyse
EXECUTIVE LIABILITY REVIEW
Analyse de l'exposition
ADVISORY
RESPONSABILITÉ
Profil d'exposition du dirigeant
Gouvernance · Mandat · Environnement
01
FONCTION
Responsabilités exercées
02
ORGANISATION
Profil de l'entreprise
03
ENVIRONNEMENT
Cadre réglementaire
04
EXPOSITION
Scénarios de mise en cause
OBJECTIF
Identifier les besoins de maîtrise
et de protection à partir du profil réel.
RCMS
Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux.
GoverLex accompagne l'analyse des expositions, l'identification des besoins de protection et l'évaluation de la cohérence des critères de couverture RCMS avec le profil de l'organisation.
RCMS
Protection des dirigeants
01
Gouvernance
02
Responsabilités
03
Expositions
04
Protection
APPROCHE GOVERLEX
Une protection doit correspondre au profil réel de responsabilité.
L'analyse doit tenir compte des fonctions exercées, de la gouvernance, de l'environnement réglementaire, des scénarios d'exposition et des dispositifs de protection déjà en place.
01
Comprendre les responsabilités
Identifier le périmètre réel des fonctions exercées.
02
Identifier les expositions
Examiner les situations susceptibles d'engager la responsabilité.
03
Examiner la protection existante
Vérifier la cohérence entre expositions identifiées et dispositifs disponibles.
04
Définir les besoins de protection
Structurer les critères attendus au regard du profil de l'organisation.
POSITIONNEMENT
GoverLex intervient sur l'analyse, la stratégie de protection et l'expression des besoins. La mise en place d'une couverture d'assurance dépend ensuite du cadre et des acteurs habilités concernés.
CE QUE NOUS ANALYSONS
Une lecture adaptée à votre gouvernance.
Le niveau d'exposition varie selon la fonction, la structure de l'organisation, son environnement et les dispositifs déjà en place.
Fonctions exercées
Nature du mandat, niveau de décision et responsabilités associées.
Organisation des décisions
Instances, délégations, responsabilités et arbitrages.
Organisation
Activité, taille, structure et environnement de l'organisation.
Environnement réglementaire
Contraintes et exigences susceptibles d'affecter les responsabilités.
Scénarios de mise en cause
Situations susceptibles d'engager ou de questionner la responsabilité.
Dispositifs existants
Niveau de protection disponible et cohérence avec les expositions identifiées.
GOUVERNANCE
Une meilleure gouvernance renforce aussi la protection.
La protection ne repose pas uniquement sur l'assurance. La qualité des processus de décision, la clarté des responsabilités et la traçabilité contribuent également à la maîtrise des expositions.
Sécuriser vos décisions
01
Décision
Identifier clairement la décision à prendre et ses enjeux.
02
Responsabilité
Clarifier qui décide, valide et supervise.
03
Information
Donner aux décideurs une information structurée et exploitable.
04
Traçabilité
Documenter les éléments du processus décisionnel.
NOTRE DÉMARCHE
De l'exposition à une stratégie de protection structurée.
Comprendre les fonctions
Identifier les dirigeants, mandats et responsabilités concernés.
Examiner les expositions
Identifier les scénarios pertinents selon le profil de l'organisation.
Vérifier la protection
Examiner les dispositifs actuellement disponibles et leurs limites.
Définir les besoins
Formaliser les attentes de protection au regard des expositions identifiées.
Faire évoluer le dispositif
Réexaminer la protection lorsque l'organisation ou les responsabilités évoluent.
ASSURANCE & RISK TRANSFER
Voir Assurance & Risk Transfer
La RCMS s'inscrit dans une stratégie globale de protection.
La responsabilité des dirigeants doit être examinée en cohérence avec la gouvernance, le profil de risque de l'organisation et sa stratégie globale de transfert.
NOTRE OBJECTIF
Renforcer la protection des dirigeants et sécuriser l'exercice de leurs responsabilités.
VOS DIRIGEANTS SONT-ILS PROTÉGÉS À LA HAUTEUR DE LEURS RESPONSABILITÉS ?
Analysez leurs expositions. Structurez une protection adaptée.
Présentez-nous votre organisation, votre gouvernance et votre dispositif actuel afin d'identifier les principales expositions et les priorités de protection.